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1. INFORMATIONS GÉNÉRALES

Dénomination sociale : Nuits Numériques

Business Name: Nuits Numériques

Adresse : [Adresse de l'établissement]

Address: [Establishment address]

Téléphone : [Numéro de téléphone]

Phone: [Phone number]

Adresse email : contact@nuits-numeriques.fr

Responsable de publication : [Nom du responsable]

Publisher: [Publisher name]

2. HÉBERGEMENT

2. HOSTING

Nom de l'hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Hosting Provider: [Hosting provider name]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Address: [Hosting provider address]

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3. INTELLECTUAL PROPERTY

L'ensemble du contenu du site Nuits Numériques (textes, images, vidéos, logos, marques) est la propriété exclusive de Nuits Numériques ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation du contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

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4. RESPONSABILITÉ

4. LIABILITY

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5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

5. LIABILITY LIMITATION

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6. LIENS HYPERTEXTES

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7. DONNÉES PERSONNELLES

7. PERSONAL DATA

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8. DROIT APPLICABLE

8. APPLICABLE LAW

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These legal notices are governed by French law. Any dispute shall be submitted to the jurisdiction of the competent courts.

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